Récapitulatif 2016 - Formation 2017
1) Actualité récente
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- Quelque chose nous dit qu’en 2017 on aura (encore) besoin du Gisti... / Gisti, le 14 décembre 2016
Cher.e.s ami.e.s,
Fidèles du site web, vous suivez régulièrement les informations et idées qu’il diffuse.
Au cours de l’année 2016, vous avez pu lire de nombreuses publications du Gisti. Vous avez par exemple pu accéder aux différentes notes pratiques téléchargeables gratuitement : entre autres celle consacrée à La carte pluriannuelle, un titre créé par la loi du 7 mars 2016, celle portant sur Droit au séjour et violences familiales.
Les difficultés rencontrées par de nombreux exilé.e.s à la rue pour demander l’asile, en particulier depuis l’été 2015, nous ont incités à élaborer des fiches asile, regroupées dans une note pratique Demander l’asile en France, en langue française, mais également disponibles en ligne en 6 autres langues.
Vous avez pu suivre depuis 2014 les différentes étapes de l’élaboration de la dernière réforme de la réglementation sur le droit des étrangers, finalement adoptée le 7 mars dernier, et prendre connaissance de diverses analyses de ce texte auxquelles renvoie cette page du site.
Outre les informations actualisées sur le droit des étrangers en France, consultables via la rubrique textes et jurisprudences et via le « Ceseda du Gisti », vous avez pu vous tenir informé.e.s de l’activité du Gisti et des nombreux collectifs dont le Gisti est membre au travers de divers communiqués. (...)
2) Publications récentes
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Publications récentes :
« #Étrangers_connectés », Plein droit n° 110
Sommaire / Commander« Morts et disparus en mer – La Méditerranée, une mer devenue frontière », Boats 4 People
SommaireCahier juridique « La réunification familiale pour les bénéficiaires d’une protection au titre de l’asile », Gisti & La Cimade
Sommaire / CommanderCahier juridique « La retenue pour vérification du droit au séjour »
Sommaire / CommanderNote pratique « Droit au séjour et violences familiales », La Cimade, Femmes de la Terre, Gisti
Sommaire / Commander« Homicides aux frontières », Plein droit n° 109
Sommaire / CommanderNote pratique « La carte pluriannuelle : un titre créé par la loi du 7 mars 2016 »
Sommaire / CommanderNote pratique « Demander l’asile en France »
Sommaire / CommanderCahier juridique « Les parents étrangers d’enfants français »
Sommaire / Commander« Sportifs immigrés : le revers de la médaille », Plein droit n° 108
Sommaire / CommanderPenser l’immigration autrement « Précarisation du séjour, régression des droits »
Présentation & sommaire / CommanderCahier juridique « La protection sociale des personnes étrangères par les textes internationaux », 3e édition, Gisti & Comede
Sommaire / Commander« Les expulsés, leur voix, leurs droits », Plein droit n° 107
Sommaire / CommanderNote pratique « Pacs et concubinage : les droits des personnes étrangères »
Sommaire / CommanderNote pratique « Sans-papiers et impôts : pourquoi et comment déclarer ses revenus »
Sommaire / Commander« Droits entravés, droits abandonnés », Plein droit n° 106
Sommaire / Commander« Naufrage de l’asile », Plein droit n° 105
Sommaire / Commander
3) Mises en ligne d'articles de la revues Plein droit
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- Des prêtres français aux côtés des nationalistes algériens [par Sybille Chapeu]
- La Serbie, antichambre de l’Union européenne [par Ela Meh]
- Entrer, voir, dire, faire sortir [par Claire Rodier]
- « Tu peux être prostituée et victime de la traite » [par Milena Jakšic’’]
- Ambiance raciste dans l’aide à domicile [par Christelle Avril]
- Quand la garde d’enfants se mondialise [par Caroline Ibos]
- Les formes modernes de travail indigne [par Raphaël Dalmasso]
4) Journée de formation exceptionnelle :
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- « Ce que change la loi relative aux droits des étrangers du 7 mars 2016 », le lundi 16 janvier 2017
Programme
9h00 - Accueil et enregistrement des participant·e·s
9h30 - Introduction, Vanina Rochiccioli, Présidente du Gisti
Le contexte de la loi – ses objectifs – ses insuffisances
Les changements dont nous ne parlerons pas : l’entrée, le parcours d’intégration républicaine, l’Outre-mer…
1) Le séjour
La carte pluriannuelle : une généralisation très relative, Lise Faron, Cimade
Le retour à la délivrance de la carte de résident de plein droit : quelle réalité ?, Lise Faron, Cimade
Les étrangers malades : un pas en avant, deux pas en arrière ? Benjamin Demagny, Comede
Le passeport talent : encore une mention pour rien ?, Anna Sibley, Fasti
2) Le travail
Les travailleurs salariés : une précarité accrue, Violaine Carrère, Gisti
11h15- 11h30 - Pause
3) Le contrôle des préfectures et l’accès aux fichiers
Le déploiement des modes de surveillance en matière de police des étrangers, Serge Slama, Maître de conférences HDR en droit public, Université Paris Nanterre
12h- 13h - Questions
13h – 14h15 – Déjeuner libre
14h15 – Reprise
4) L’éloignement des étrangers
La fin de la libre circulation ? L’interdiction de retour pour les citoyens de l’UE, Claudia Charles, Gisti
L’assignation plutôt que la rétention : de la poudre aux yeux ?, Patrick Henriot, Syndicat de la Magistrature
Le contentieux de l’éloignement : quel partage des compétences ?
les nouveaux pouvoirs du JLD, Patrick Berdugo, ADDE
les obligations de quitter le territoire et interdictions de retour, Flor Tercero, ADDE
Pause
16h00 – 16h15 - Pause
16h15– 17h30- Questions
Lieu
Lieu de la formation : CFDT, 2 boulevard de la Villette, 75019 Paris (M° Belleville)
plan d’accès
Horaires
9h00 – 18h00
Le Gisti est agréé au titre de la formation professionnelle continue et déclaré sous le numéro 11 75 10424 75.
Renseignements et inscriptions
Gisti, Service formation, 3 villa Marcès 75011 Paris
Tél. 01 43 14 84 82 ou 83 / Fax 01 43 14 60 69 / formations@gisti.org / www.gisti.org/formations
Les inscriptions ne peuvent se faire que par courrier accompagné du règlement :
30 euros (tarif réduit : 15 euros - étudiant·e·s, personnes au chômage)
Détails de la formation / Inscription
5) Les Formations à venir
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- 26 janvier 2017 - Le droit d’asile [Session de 2 jours]
Jeudi 9h30-13h... I. Le contexte mondial : A/ Pays occidentaux B/ Europe et France De plus en plus de « déplacés » et de moins en moins de « réfugiés »— II. Cadre juridique : A/ Les textes internationaux Convention de Genève de 1951 : statut de réfugié ; Convention européenne des droits de l'homme : protection subsidiaire ; Constitution française de 1958 (préambule de 1946) ; B/ Les principaux textes européens Le nouveau paquet asile ; Les directives : qualification, accueil, procédure ; Les règlements : Dublin III et Eurodac ; La directive « protection temporaire » ; C/ Texte français Le CESEDA : L. 711-1 à L. 751-2 et R. 721-1 à R. 751-2 (Refus d'entrée et maintien en zone d'attente L. 213-1 à L. 224-4 et R. 213-1 à R. 223-14) — III. Une protection collective inutilisée : la « protection temporaire » : (CESEDA L. 811-1 à L. 811-9 et R. 811-1 à R. 811-16) — IV. Quelques principes relatifs à la protection individuelle : A/ On ne choisit pas son statut (guichet unique) B/ Quels agents de persécution ? C/ L'alternative de l'asile chez soi ou « asile interne » et ses limites — V. L'admission en territoire français : A/ L'entrée par des moyens de transport internationaux : la zone d'attente B/ L'entrée par d'autres moyens C/ La demande de l'autorisation de séjour Le demandeur ou la demandeuse autorisé⋅e au séjour ; Le demandeur ou la demandeuse admis⋅e au séjour mais non autorisé⋅e ; La demande impossible (« Dublin ») ; D/ La demande de réexamen 14h-17h30... — VI. Procédures « normale » et « prioritaire » : règles et conséquences : A/ Renouvellement de l'autorisation de séjour B/ Situation particulière des mineur⋅e⋅s — VII. La procédure de demande d'asile devant l'OFPRA — VIII. L'aide au récit : A/ Principe et pratiques B/ Cas pratique Vendredi 9h-11h... — IX. Droits respectifs et droits sociaux : A/ Gestion état civil B/ Le droit au travail C/ Famille D/ Les aides financières – l’allocation temporaire d’attente E/ L’hébergement (en CADA – d'urgence ou classique) F/ L’accès aux soins (Les soins d’urgence - La couverture maladie universelle) G/ Les prestations sociales et familiales pour les réfugiés 11h-12h30 et 14h-17h... — X. Contentieux : A/ L’admission au séjour au titre de l’asile L'enregistrement de la demande d'asile (à la frontière ; sur le territoire) ; Le placement en procédure prioritaire ; Contentieux relatifs aux conditions d’accueil Forme, délai, contenu des requêtes ; B/ Règlement Dublin II : les recours C/ La procédure de demande d'asile devant la CNDA Forme, délai, contenu de la requête ; suspensivité ou non de l'appel à la CNDA D/ Les risques d'une OQTF ? Présentation de la mesure d'éloignement ; notification ; délai E/ Actualité contentieuse
- 13 mars 2017 - La situation juridique des personnes étrangères : l’entrée et le séjour [Session de 5 jours 35H]
I. Introduction générale au droit des étrangers — II. L’entrée en France : Visas ; Autres conditions à remplir pour un court séjour ; Cas pratique — III. Le séjour en France : Généralités sur les titres de séjour ; Carte « retraité » ; Cartes de séjour temporaire (CST) ; Carte de séjour temporaire « vie privée et familiale » (délivrance de plein droit et cas de délivrance discrétionnaire) ; Demande à la préfecture (présentation, enregistrement, instruction) ; Carte de « résident » et carte de « résident longue durée CE » ; Le regroupement familial (champ d’application, conditions requises, procédure, remise en cause du regroupement familial) — IV. Le travail : Accès au marché de l’emploi ; Autorisations de travail salarié ; Admission exceptionnelle : l'accès au travail des personnes sans papiers — V. L’accompagnement des démarches d’admission au séjour : Repères pour une évaluation globale de la situation ; Lien à faire entre une demande d'admission au séjour et l'exercice d'autres droits (sociaux) — VI. Le droit d’asile : Contexte et cadre juridique ; Règles de procédure et les principes liés à la protection individuelle ; Admission sur le territoire français ; Procédures « normale » et « prioritaire » ; Aide au récit ; Droits respectifs et droits sociaux — VII. Le refus de séjour : mesures d’éloignement : Principales mesures d’éloignement : l'obligation à quitter le territoire français et l'interdiction de retour (catégories protégées, délais) ; Recours et aide juridictionnelle (OQTF avec et sans délai) ; Exécution des mesures d’éloignement : rétention, assignation à résidence et bracelet électronique — VIII. Étude de cas pratiques
- 23 mars 2017 - La protection sociale des personnes étrangères [Session de 2 jours]
I. Introduction : Protection sociale en France ; Accès des étrangers à la protection sociale : problèmes spécifiques ; Hiérarchie des normes et instruments internationaux — II. L’accès des étrangers à la protection sociale : les points clefs : Condition de nationalité ; Condition de résidence en France ; Condition de régularité du séjour ; Condition portant sur l'entrée en France des enfants ; Condition d’ancienneté de présence ou de durée de résidence préalable — III. La protection maladie : Architecture du système et principe de fonctionnement ; Conditions pour les personnes étrangères ; Autres systèmes de financement des soins ; Étude de cas pratiques — IV. Prestations familiales et prestations assimilées : Condition de résidence en France (allocataire, enfants) ; Condition de charge effective et permanente de l'enfant ; Condition de régularité de séjour de l’allocataire étranger ; Condition portant sur l'entrée en France de l'enfant étranger ; Rétroactivité des droits aux prestations pour les personnes étrangères obtenant le statut de "réfugié" ; Rétroactivité de tous les droits sociaux à la date de reconnaissance du droit au séjour par une juridiction administrative — V. Le revenu de solidarité active (RSA) : Condition de régularité de séjour / condition d'antériorité de résidence ; Cas pratiques pour contester la durée de résidence préalable de 5 ans — VI. Retraite (base et complémentaire), minimum vieillesse (ASPA) et minimum invalidité (ASI) : Pension de retraite versée par lé régime de base de la sécurité sociale ; Pensions de retraite complémentaire versée par les régimes complémentaires ; Minimum vieillesse (allocation de solidarité aux personnes âgées - ASPA) ; Minimum invalidité (allocation supplémentaire d'invalidité - ASI) — VII. Comment contester les pratiques et les décisions des organismes de protection sociale : les différents contentieux en matière de sécurité sociale et d'aide sociale
- 30 mars 2017 - Le travail salarié des personnes étrangères [Session de 2 jours]
I. Introduction : Évolution de la législation sur le travail ; Rappel des règles générales ; Restriction dans l’accès à certains emplois — II. L’accès au marché de l’emploi : Obligation de disposer d'une autorisation de travail ; Titres de séjour donnant droit au travail — III. Les titres de séjour délivrés sur le fondement du travail salarié : Principaux titres de séjour permettant l'exercice d'une activité salariée ; Quelques catégories particulières — IV. L’autorisation de travail salarié : Procédure de demande ; Recours contre un refus de délivrance — V. Le renouvellement de l’autorisation de travail salarié : Conditions générales de renouvellement d'une autorisation de travail ; Difficultés pouvant se poser au moment du renouvellement — VI. L’admission exceptionnelle au séjour par le travail : Possibilités de régularisation exceptionnelle pour le sans-papiers ; Risques encourus ; Procédure à mettre en œuvre et statut pendant l'instruction de la demande — VII. L’absence d’autorisation de travail : L’emploi sans titre de séjour et/ou de travail ; Conséquences pour l’employeur ; Les droits des sans papiers
- Pour en savoir plus :
- Toutes les formations
- Plaquette détaillée Formations 2017 (PDF, 216.3 ko)
- Formations sur site
6) Dossiers
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- Fiche d’information pour les MIE en CAOMI
Fiche d’information pour les MIE en CAOMI
Voir le communiqué du Gisti du 23 octobre 2016 « Mineurs de Calais : sortis de la boue, mais pas de l’arbitraire »
- Circulaire du ministère de la Justice du 1er novembre 2016
Circulaire du ministère de la Justice du 1er novembre 2016 sur les CAOMIE
Liste des « CAOMI » après le démantèlement de la jungle de Calais (novembre 2016)
- Note explicative sur les règles applicables aux MIE en CAOMI
Le Home office intervient dans les CAOMI sur le fondement de la loi Britannique et plus précisément du fameux « Amendement DUBS ». Ce fondement est tout à fait distinct du règlement DUBLIN III. Il s’agit bien de deux procédures différentes. La première est issue du droit interne britannique et la seconde est un règlement européen applicable aux pays membres de l’Union Européenne concernant les demandes d’asile. I. L’amendement « Dubs » L’amendement Dubs est un amendement à la loi britannique (section 67 de l’« Immigration Act ») adopté, en mai 2016, sur proposition du Lord Alfred Dubs. Il est censé (...)
- La demande d’asile en France pour les MIE (mineurs isolés étrangers)
Voir la fiche n°8 de la note « Demander l’asile en France » consacrée à la demande d’asile pour les mineurs isolés.
1er décembre 2016 : première audience
22 décembre : réponse à une demande de report
Procès renvoyé au 8 février 2017, au TGI de Nice
- "Délinquants de la solidarité" en 2016 : synthèses et analyses
Passeurs d’hospitalité Délit de solidarité, ici et ailleurs, 30 novembre 2016 Délit de solidarité : d’une frontière à l’autre, 22 novembre 2016 Calais – Paris : délit de solidarité sous état d’urgence, 8 novembre 2016 Délit de solidarité : retour à l’avant 2012, 7 avril 2016Presse « Vous m’arrêtez ? Je recommencerai » : trois témoignages : membres de l’association Roya citoyenne ou de l’association Habitat et Citoyenneté à Nice Politis, 1er décembre 2016 par Vanina (...)
- Lettre ouverte du Syndicat de la Magistrature au procureur de Boulogne-sur-Mer du 27 octobre 2016
- Lettre ouverte du Syndicat de la Magistrature à Jean-Jacques Urvoas sur les CAOMI du 24 octobre 2016
Lettre ouverte du Syndicat de la Magistrature à Jean-Jacques Urvoas du 24 octobre 2016 "Evacuation de la « Jungle » de Calais, un millier de mineurs isolés étrangers orientés hors du cadre de la protection de l’enfance"
7) Droit
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Le Ceseda du Gisti :
- Note complémentaire du 7 décembre 2015 relative au fonctionnement des CAO Fait suite à la note du 9 novembre 2015 (Ministère de l’intérieur et ministère du logement)
www.gisti.org/spip.php?article5558 | Asile |
- La rubrique Protection sociale des étrangers fait l'objet d'une cinquantaine d'ajouts, ventilés entre à peu près toutes ses sous-parties.
8) Les rubriques du site
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- Aider le Gisti
www.gisti.org/don
- Rester informé·e :
La liste de diffusion Gisti-Info@rezo.net
Flux RSS & Ical
- Adresses (administrations, organisations, collectifs de sans-papiers & permanences de soutien)
www.gisti.org/adresses
- Communiqués et actions
www.gisti.org/idees
- Dossiers
www.gisti.org/dossiers
- Modèles de lettres et recours
www.gisti.org/modeles
- Publications ?
www.gisti.org/commandes
www.gisti.org/abonnement (abonnements)
www.gisti.org/diffusion (diffusion en librairie)
www.cairn.info/revue-plein-droit.html (achat d'articles à l'unité)
- Tous les textes
www.gisti.org/droit-textes
